- droit de message
- право (президента Республики) обращаться к парламенту посредством посланий
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Droit De L'informatique — en France On peut regrouper sous l expression droit de l informatique l ensemble des dispositions normatives ou jurisprudentielles relatives aux nouvelles technologies de l information et de la communication (NTIC). On ne peut toutefois pas le… … Wikipédia en Français
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Message De Détresse — Le message de détresse est utilisé lorsqu une vie humaine est en danger. Sommaire 1 Aéronautique 1.1 Message d urgence 1.2 Message de détresse 2 … Wikipédia en Français
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Droit Comparé Du Mariage Franco-Algérien — Drapeau national français … Wikipédia en Français
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Droit De Réponse — Pour les articles homonymes, voir Droit de réponse (homonymie). Le droit de réponse est un recours existant dans certains pays, dont la France. Il permet à une personne qui a été mentionnée dans un média de soumettre au média en question un… … Wikipédia en Français
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Message — Droit constitutionnel: acte par lequel le Président de la République communique avec les assemblées parlementaires … Lexique de Termes Juridiques
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